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La justice au service des justiciables ?

La régulation de l’injure à l’époque moderne
Hervé Piant
p. 67-85

Résumés

L’injure est l’un des principaux délits que l’on trouve dans les archives judiciaires d’Ancien Régime, principalement en première instance, où elle forme une nette majorité du contentieux traité. Analysée à travers le « Traité des injures » de François Dareau (1775), l’injure apparaît comme une notion polysémique et comme un marqueur social : la gravité d’une injure s’appréciant par la qualité sociale des parties. À travers l’examen de 440 procès menés dans un tribunal local, il apparaît que l’institution judiciaire a répondu à cette polysémie en élaborant, à travers les procédures civile et criminelle, une grande variété de solutions, s’adaptant aux différentes demandes des populations, dans le cadre d’une véritable négociation entre les plaideurs et les juges locaux.

Judicial archives during the Old Regime show that verbal abuse was one of the most common offences and, on first inspection, is mentioned in a substantial majority of cases heard by the courts. According to François Dareau’s “Treatise on Verbal Abuse”, there were several different ways to interpret verbal abuse depending, in some cases, on the social standing of the parties: the seriousness of the abuse being assessed according to the social status of parties. An analysis of 440 cases heard before a local court provides evidence of the attitude of judges in civil and criminal cases and of the wide variety of solutions they developed in order to respond to the local community’s expectations with recourse to negotiated settlements between the parties.

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Entrées d'index

Mots-clés :

justice, injure, prévôté

Géographie :

France

Chronologie :

Époque moderne
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Plan

Une notion ambiguë : l’injure dans l’ouvrage du jurisconsulte François Dareau
Les définitions de l’injure
Injure légère, injure grave
La résolution de l’injure
Réalités de la pratique : la résolution de l’injure dans le contentieux d’un tribunal ordinaire
Le contentieux constaté : une civilisation des mœurs ?
L’abandon, principale solution
Les condamnations au civil
Les condamnations au criminel
Conclusion

Aperçu du début du texte

La justice d’Ancien Régime a longtemps été perçue comme une institution oppressive, au service exclusif de l’État, lui permettant un contrôle de la population dans la logique du projet absolutiste. Dans cette vision, les justiciables étaient, au pire, courbés ou révoltés sous le poids d’un système implacable, au mieux, indifférents à une puissance qui ne parvenait pas vraiment à s’imposer. Longtemps, la seule étude des procès réprimant les crimes graves a conforté cette vision qui, sans être fausse, n’est que partielle.

Peu à peu en effet les historiens ont pris conscience que la répression des homicides et autres violences graves, de la sorcellerie ou autres crimes aussi symboliques que rares, n’était que la partie émergée de l’iceberg judiciaire. Des continents entiers restaient à défricher, telles les terrae incognitae du civil, de l’infrajustice ou des justices subalternes. Toutes les études faites dans ce sens rendent compte d’une autre justice, dans laquelle les justiciables, l...

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Pour citer cet article

Référence électronique

Hervé Piant, « La justice au service des justiciables ? », Rives méditerranéennes [En ligne], 40 |  2011, mis en ligne le 15 octobre 2012, Consulté le 16 mai 2012. URL : http://rives.revues.org/4079

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Auteur

Hervé Piant

Hervé Piant est docteur en histoire et professeur agrégé. Auteur d’une thèse publiée aux Presses Universitaires de Rennes sur la prévôté de Vaucouleurs et de nombreux articles, ses travaux portent sur la justice d’Ancien Régime, notamment à travers l’étude des archives des juridictions subalternes et du contentieux civil, et dans une perspective sociale mettant en valeur les interactions entre les justiciables et l’institution. Il est chercheur à l’UMR 5605 (Université de Bourgogne).

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